Michel Morlot


De: Morlot (Michel)
décédé
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « matériaux au contact des denrées alimentaires » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
pour la durée restant à courir du mandat du comité d'experts spécialisés « matériaux au contact des denrées alimentaires » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
JORFTEXT000000231048(source JORF)
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Morlot (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000219226(source JORF)
nomination
09 Septembre 200009/09/2000
De: Morlot (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
inspecteur du travail à la subdivision de l'inspection du travail des transports du Gers et des Hautes-Pyrénées
Groupe:
Subdivision de l'inspection du travail des transports du Gers et des Hautes-Pyrénées
date_debut="1995-09-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000718435(source JORF)
admission
12 Septembre 199512/09/1995
De: Morlot (Michel, René)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
MATERIEL
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000718309(source JORF)
nomination
23 Mars 199123/03/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.